Compte rendu du 21/03/2012

  • Mis à jour : 26 juin 2014

Au cours du Conseil du 21/03/2012, les élus se sont prononcés sur l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du compte rendu du Conseil municipal du05 mars 2012

  • Délibération nº1 : Approbation du compte de gestion 2011 et vote du compte administratif 2011 de la Zone artisanale ;
  • Délibération nº2 : Approbation du compte de gestion 2011 et vote du compte administratif 2011 de la Commune ;
  • Délibération nº3 : Affectation du résultat 2011 de la Commune ;
  • Délibération nº4 : Vote du Budget primitif 2012 de la Commune ;
  • Délibération nº5 : Vote des taux d’imposition 2012 ;
  • Délibération nº6 : Subventions aux associations ;
  • Délibération nº7 : Motion en faveur du maintien des clés de répartition relatives à la compensation franco-genevoise.

  • Questions diverses :
    • 1. Informations diverses ;
    • 2. Date des prochaines Commissions et du prochain Conseil municipal.

Documents joints

CRCM 21/03/2012, PDF, 3.1 Mo

Compte rendu du Conseil municipal du 21/03/2012