Compte rendu du 15/03/2010

  • Mis à jour : 26 juin 2014

Au cours du Conseil du 15/03/2010, les élus se sont prononcés sur l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 1er février 2010
  • Délibération nº1 : Approbation du compte de gestion 2009 et vote du compte administratif 2009 de la zone artisanale ;
  • Délibération nº2 : Approbation du compte de gestion 2009 et vote du compte administratif 2009 de la Commune ;
  • Délibération nº3 : Affectation de résultats du Compte administratif de la zone artisanale ;
  • Délibération nº4 : Affectation de résultats du Compte administratif de la Commune ;
  • Délibération nº5 : Vote du budget primitif 2009 de la zone artisanale ;
  • Délibération nº6 : du budget primitif 2010 de la Commune ;
  • Délibération nº7 : Subventions aux associations 2010 ;
  • Délibération nº8 : Amélioration esthétique des réseaux « Route de Pitegny » - Convention de mandats avec le SIEA ;
  • Délibération nº9 : Rénovation de la grange communale – Lot n°5 avenant n°1 ;
  • Délibération nº10 : Rénovation de la grange communale – Lot n°6 avenant n°1 ;
  • Délibération nº11 : Coupes de bois 2010 ;
  • Questions diverses :
    • 1. Informations diverses ;
    • 2. Date des prochaines Commissions et du prochain Conseil municipal.

Documents joints

CRCM 15/03/2010, PDF, 2.5 Mo

Compte rendu du Conseil municipal du 15/03/2010