Compte rendu du 14/09/2009

  • Mis à jour : 26 juin 2014

Au cours du Conseil du 14/09/2009, les élus se sont prononcés sur l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 20 juillet 2009

  • Délibération nº1 : Modification du tableau des effectifs et ouvertures supplémentaires de la Mairie au public ;
  • Délibération nº2 : Participation aux frais de fonctionnement de l’école de Sauverny.

  • Questions diverses :
    • 1. Informations diverses ;
    • 2. Date des prochaines Commissions et du prochain Conseil municipal.

Documents joints

CRCM 14/09/2009, PDF, 768 ko

Compte rendu du Conseil municipal du 14/09/2009