Compte rendu du 11/04/2011

  • Mis à jour : 26 juin 2014

Au cours du Conseil du 11/04/2011, les élus se sont prononcés sur l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 07 mars 2011

  • Délibération nº1 : Convention de mandats avec le SIEA ;
  • Délibération nº2 : Convention dotation oxygène médical avec le SDIS de l’Ain ;
  • Délibération nº3 : Dématérialisation du contrôle de légalité - désignation de 2 responsables de la télétransmission ;
  • Délibération nº4 : Approbation du compte de gestion 2010 et vote du compte administratif 2010 de la Zone artisanale ;
  • Délibération nº5 : Approbation du compte de gestion 2010 et vote du compte administratif 2010 de la Commune ;
  • Délibération nº6 : Affectation du résultat 2010 de la Zone artisanale ;
  • Délibération nº7 : Affectation du résultat 2010 de la Commune ;
  • Délibération nº8 : Vote du Budget primitif 2011 de la Zone artisanale ;
  • Délibération nº9 : Vote du Budget primitif 2011 de la Commune ;
  • Délibération nº10 : Vote des taux d’imposition 2011 ;
  • Délibération nº11 : Subventions aux associations ;
  • Délibération nº12 : Contribution au FSL.

  • Questions diverses :
    • 1. Informations diverses ;
    • 2. Date des prochaines Commissions et du prochain Conseil municipal.

Documents joints

CRCM 11/04/2011, PDF, 2.7 Mo

Compte rendu du Conseil municipal du 11/04/2011