Compte-rendu du 10/09/2012

Compte-rendu du Conseil Municipal du 10/09/2012

  • Mis à jour : 26 juin 2014

Au cours du Conseil municipal, les élus se sont prononcés sur l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 02/07/2012

  • Délibération n°1 : Communauté de Communes du Pays de Gex - Modification des statuts

  • Délibération n°2 : Périmètre de Protection Modifié ABF

  • Délibération n°3 : Défibrillateur cardiaque : acquisition et demande de subvention

  • Délibération n°4 : PLU : Révision simplifiée / Secteur Chemin des Pins - parcelle AN51

  • Délibération n°5 : PLU : Révision simplifiée / Secteur zone Ux - parcelles AA86 & AA87

  • Délibération n°6 : Salles communales : Mises à disposition et tarifs

  • Questions diverses :
    • 1. Personnel Communal
    • 2. Bibliothèque et Mairie
    • 3. Logements sociaux
    • 4. Logement de service dans l’ancienne école
    • 5. Salle des fêtes
    • 6. Fibre optique
    • 7. Signalisation
    • 8. Les chicanes du Hameau de Mourex
    • 9. Acquisition foncière
  • Date des prochaines Commissions et du prochain Conseil Municipal

Documents joints

CRCM du 10/09/2012, PDF, 2.9 Mo