Compte rendu du 08/11/2010

  • Mis à jour : 26 juin 2014

Au cours du Conseil du 08/11/2010, les élus se sont prononcés sur l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 04 octobre 2010

  • Délibération nº1 : Avis sur le Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées (PDIPR) ;
  • Délibération nº2 : Participation aux frais de fonctionnements des écoles de Divonne ;
  • Délibération nº3 : Participation aux frais de fonctionnement de l’institution Jeanne d’Arc ;
  • Délibération nº4 : Congrès des Maires de France – Remboursement des frais du Maire et des adjoints.

  • Questions diverses :
    • 1. Informations diverses ;
    • 2. Date des prochaines Commissions et du prochain Conseil municipal.

Documents joints

CRCM 08/11/2010, PDF, 1.5 Mo

Compte rendu du Conseil municipal du 08/11/2010