Compte-rendu du 08/04/2013

Compte-rendu du Conseil municipal du 08/04/2013

  • Mis à jour : 26 juin 2014

Au cours du Conseil municipal, les élus se sont prononcés sur l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 04/03/2013

  • Délibération n°1 : Approbation du Compte de Gestion 2012 et vote du Compte Administratif 2012 de la Commune ;
  • Délibération n°2 : Affectation du résultat 2012 de la Commune ;
  • Délibération n°3 : Vote du Budget Primitif 2013 de ma Commune ;
  • Délibération n°4 : Vote des taux d’imposition 2013 ;
  • Délibération n°5 : Subvention aux associations n°2 ;
  • Délibération n°6 : CCPG : Représentativité des Communes : Détermination du nombre de délégués ;
  • Délibération n°7 : Construction de CTM / CPI (Centre Technique Municipal / Centre de Première Intervention) : Choix de l’architecte ;

  • Questions diverses ;
    • 1. Informations diverses ;
    • 2. Dates des prochaines Commissions et du prochain Conseil municipal.

Documents joints

CRCM 08/04/2013, PDF, 2.5 Mo