Compte rendu du 07/07/2008

  • Mis à jour : 16 septembre 2014

Au cours du Conseil du 07/07/2008, les élus se sont prononcés sur l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 09 juin 2008
  • Délibération nº 1 : Sélection du candidat suite à la consultation réalisée dans le cadre de l’opération d’enfouissement des réseaux électriques et de télécommunication route de Vesancy ;
  • Délibération nº 2 : Avenant à la convention signée avec la DDE sur l’instruction des demandes d’urbanisme ;
  • Délibération nº 3 : Demande de subvention au SDIS ;
  • Délibération nº 4 : Subventions aux associations.
  • Questions diverses :
    • 1. Fonctionnement de l’agence postale communale ;
    • 2. Examen des modifications et de l’estimatif relatif à la rénovation de la grange ;
    • 3. Proposition de planning pour la suite de la révision du PLU ;
    • 4. Date des prochaines Commissions et du prochain Conseil municipal.

Documents joints

Compte rendu du 07-07-2008, PDF, 103.4 ko

Intégralité du compte rendu du Conseil municipal du 07/07/2008