Compte rendu du 07/06/2010

  • Mis à jour : 26 juin 2014

Au cours du Conseil du 07/06/2010, les élus se sont prononcés sur l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 03 mai 2010

  • Délibération nº1 : Modification du périmètre de protection ABF ;
  • Délibération nº2 : Sélection d’une entreprise pour la création du parking de la Mairie et la réalisation d’aménagement entre la RD15 et le chemin d’accès à la Mairie ;
  • Délibération nº3 : Sélection d’un cabinet d’étude d’accessibilité de la voirie, des espaces publics et des établissements recevant du public ;
  • Délibération nº4 : Demande d’admission en non-valeur de taxes d’urbanisme ;
  • Délibération nº5 : Rénovation de la grange communale – Lot n°6 - avenant n°2 ;
  • Délibération nº6 : Frais de déplacement des personnels territoriaux ;
  • Délibération nº7 : Modification des statuts du SIEA.

  • Questions diverses :
    • 1. Informations diverses ;
    • 2. Date des prochaines Commissions et du prochain Conseil municipal.

Documents joints

CRCM 07/06/2010, PDF, 2.4 Mo

Compte rendu du Conseil municipal du 07/06/2010