Compte rendu du 07/05/2012

  • Mis à jour : 26 juin 2014

Au cours du Conseil municipal, les élus se sont prononcés sur l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 2 avril 2012

  • Délibération nº1 : Droit de Préemption Urbain ;
  • Délibération nº2 : Contrat d’assurance pour la garantie des risques statutaires et mandat au Président du Centre de Gestion de l’Ain ;
  • Délibération nº3 : Subventions aux associations ;

  • Questions diverses :
    • 1. Informations diverses ;
    • 2. Date des prochaines Commissions et du prochain Conseil municipal.

Documents joints

CRCM 07/05/2012, PDF, 189.2 ko

Compte rendu du Conseil municipal du 07/05/2012