Compte rendu du 07/03/2011

  • Mis à jour : 26 juin 2014

Au cours du Conseil du 07/03/2011, les élus se sont prononcés sur l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 07 février 2011

  • Délibération nº1 : Autorisation à déposer une déclaration préalable dans le cadre des travaux de rénovation de la salle des fêtes ;
  • Délibération nº2 : Réintégration de la parcelle restante (AS 147) de la zone artisanale, et de la voirie, dans l’actif communal ;
  • Délibération nº3 : Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement préalablement au vote du budget primitif 2011 ;
  • Délibération nº4 : Vente de la parcelle AO 56 ;
  • Délibération nº5 : Dématérialisation des actes administratifs soumis au contrôle de la légalité ;
  • Délibération nº6 : Renouvellement du contrat de location-maintenance du photocopieur.

  • Questions diverses :
    • 1. Informations diverses ;
    • 2. Date des prochaines Commissions et du prochain Conseil municipal.

Documents joints

CRCM 07/03/2011, PDF, 1.8 Mo

Compte rendu du Conseil municipal du 07/03/2011