Compte rendu du 06/12/2010

  • Mis à jour : 26 juin 2014

Au cours du Conseil du 06/12/2010, les élus se sont prononcés sur l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 08 novembre 2010

  • Délibération nº1 : Décision modificative n°3 au budget primitif 2010 ;
  • Délibération nº2 : Convention d’occupation à titre précaire des locaux de l’ancienne agence postale communale ;
  • Délibération nº3 : Désignation d’un délégué suppléant au SIeA ;

  • Questions diverses :
    • 1. Informations diverses ;
    • 2. Date des prochaines Commissions et du prochain Conseil municipal.

Documents joints

CRCM 06/12/2010, PDF, 1.2 Mo

Compte rendu du Conseil municipal du 06/12/2010