Compte rendu du 06/09/2010

  • Mis à jour : 26 juin 2014

Au cours du Conseil du 06/09/2010, les élus se sont prononcés sur l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 04 août 2010
  • Délibération nº1 : Tableau des effectifs : Création d’un poste d’adjoint technique ;
  • Délibération nº2 : Travaux route de Pitegny – Eclairage public : Convention de mandat – SIEA ;
  • Délibération nº3 : Sécurisation de la traversée du village – Sélection des entreprises ;
  • Délibération nº4 : Subventions aux associations .
  • Questions diverses :
    • 1. Informations diverses ;
    • 2. Date des prochaines Commissions et du prochain Conseil municipal.

Documents joints

CRCM 06/09/2010, PDF, 1.7 Mo

Compte rendu du conseil municipal du 06/09/2010