Compte rendu du 06/06/2011

  • Mis à jour : 26 juin 2014

Au cours du Conseil du 06/06/2011, les élus se sont prononcés sur l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 09 mai 2011
  • Délibération nº1 : Rénovation de la salle des fêtes - Avenant n°1 au lot n°3 ;
  • Délibération nº2 : Subventions aux associations ;
  • Délibération nº3 : Vacations funéraires ;
  • Délibération nº4 : Avis sur le projet de schéma de coopération intercommunale de l’Ain ;
  • Délibération nº5 : Trasnfert de la compétence "Eclairage public au SIeA .
  • Questions diverses :
    • 1. Informations diverses ;
    • 2. Date des prochaines Commissions et du prochain Conseil municipal.

Documents joints

CRCM 06/06/2011, PDF, 1.7 Mo

Compte rendu du Conseil municipal du 06/06/2011