Compte-rendu du 06/05/2013

Compte-rendu du Conseil municipal du 06/05/2013

  • Mis à jour : 26 juin 2014

Au cours du Conseil municipal, les élus se sont prononcés sur l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 08/04/2013

  • Délibération n°1 : Révision simplifiée / Secteur "Chemin des pins" ;
  • Délibération n°2 : Jury d’assises - Constitution du jury pour l’année 2014 ;
  • Délibération n°3 : Subvention aux associations n°3 ;

  • Questions diverses :
    • 1. Informations diverses ;
    • 2. Dates des prochaines Commissions et du prochain Conseil municipal.

Documents joints

CRCM du 06/05/2013, PDF, 254 ko