Compte rendu du 06/04/2009

  • Mis à jour : 26 juin 2014

Au cours du Conseil du 06/04/2009, les élus se sont prononcés sur l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 02 mars 2009

  • Délibération nº1 : Versement anticipé du FCTVA (Fonds de Compensation de la Taxe sur la Valeur Ajoutée) 2008 ;
  • Délibération nº2 : Subvention aux associations ;

  • Questions diverses :
    • 1. Informations ;
    • 2. Prochaines réunions PLU ;
    • 3. Date des prochaines Commissions et du prochain Conseil municipal.

Documents joints

CRCM 06/04/2009, PDF, 1 Mo

Compte-rendu du Conseil municipal du 06/04/2009