Compte rendu du 05/12/2011

  • Mis à jour : 26 juin 2014

Au cours du Conseil du 05/12/2011, les élus se sont prononcés sur l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 07 novembre 2011

  • Délibération nº1 : Modification du périmètre de protection de l’ABF ;
  • Délibération nº2 : Participation aux frais de fonctionnement des écoles de Divonne-les-Bains ;
  • Délibération nº3 : Revalorisation des tarifs du cimetière communal ;
  • Délibération nº4 : Subventions aux associations ;
  • Délibération nº5 : Echange parcellaire - réactualisation d’une délibération de 2003 ;
  • Délibération nº6 : Décision modificative n°3 – budget principal ;
  • Délibération nº7 : Durée d’amortissement pour les biens ou catégorie de biens amortis.

  • Questions diverses :
    • 1. Informations diverses ;
    • 2. Date des prochaines Commissions et du prochain Conseil municipal.

Documents joints

CRCM 05/12/2011, PDF, 2.4 Mo

Compte rendu du Conseil municipal du 05/12/2011