Compte-rendu du 05/11/2012

Compte-rendu du Conseil Municipal du 05/11/2012

  • Mis à jour : 26 juin 2014

Au cours du Conseil municipal, les élus se sont prononcés sur l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 05/10/2012

  • Délibération n°1 : Amélioration esthétique des réseaux "chemin de Bellevue" - Convention de mandat avec le SIeA ;
  • Délibération n°2 : Amélioration esthétique des réseaux secteur du "Cimetière" - Convention de mandat avec le SIeA ;
  • Délibération n°3 : Participation aux frais de fonctionnement de l’Institution Jeanne d’Arc ;
  • Délibération n°4 : Travaux eaux pluviales Centre-Bourg - Mission de maîtrise d’oeuvre ;

  • Questions diverses :
    • 1. Informations diverses ;
    • 2. Dates des prochaines Commissions et du prochain Conseil municipal.

Documents joints

CRCM 05/11/2012, PDF, 2 Mo

Compte-rendu du Conseil municipal du 05/11/2012