Compte rendu du 05/03/2012

  • Mis à jour : 26 juin 2014

Au cours du Conseil du 05/03/2012, les élus se sont prononcés sur l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 06 février 2012

  • Délibération nº1 : Approbation de la révision générale n°1 du Plan Local d’Urbanisme ;
  • Délibération nº2 : Bonification de COS pour les constructions satisfaisant à des critères de performance énergétique élevée, ou alimentées à partir d’équipements performants de production d’énergie renouvelable .

  • Questions diverses :
    • 1. Informations diverses ;
    • 2. Date des prochaines Commissions et du prochain Conseil municipal.

Documents joints

CRCM 05/03/2012, PDF, 6.1 Mo

Compte rendu du Conseil municipal du 05/03/2012