Compte rendu du 04/10/2010

  • Mis à jour : 26 juin 2014

Au cours du Conseil du 04/10/2010, les élus se sont prononcés sur l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 06 septembre 2010

  • Délibération nº1 : Tableau des effectifs communaux ;
  • Délibération nº2 : Rénovation de la grange - Avenant n° 3 au lot n°1 ;
  • Délibération nº3 : Remboursement des frais engagés par l’entreprise SBA, relatifs au compteur provisoire de chantier ;
  • Délibération nº4 : Subvention au Conseil général pour le Fonds de Solidarité Logement ;
  • Délibération nº5 : Cession de terrain au profit de la Commune ;
  • Délibération nº6 : Déplacement du monument aux morts.

  • Questions diverses :
    • 1. Informations diverses ;
    • 2. Date des prochaines Commissions et du prochain Conseil municipal.

Documents joints

CRCM 04/10/2010, PDF, 1.7 Mo

Compte rendu du conseil municipal du 04/10/2010