Compte rendu du 04/06/2012

  • Mis à jour : 26 juin 2014

Au cours du Conseil municipal, les élus se sont prononcés sur l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 7 mai 2012

  • Délibération nº1 : Commission restreinte ad hoc Recours / PLU ;
  • Délibération nº2 : Délégation de compétence du Conseil municipal au Maire : Recours / PLU ;

  • Questions diverses :
    • 1. Informations diverses ;
    • 2. Date des prochaines Commissions et du prochain Conseil municipal.

Documents joints

CRCM 04/06/2012, PDF, 2 Mo

Compte rendu du Conseil municipal du 04/06/2012