Compte rendu du 04/05/2009

  • Mis à jour : 26 juin 2014

Au cours du Conseil du 04/05/2009, les élus se sont prononcés sur l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 06 avril 2009

  • Délibération nº1 : Soumission des clôtures à déclaration d’urbanisme ;
  • Délibération nº2 : Études relatives aux flux de déplacements dans le cadre de la révision du PLU ;
  • Délibération nº3 : Subvention aux associations ;
  • Délibération nº4 : Camion des services techniques.

  • Questions diverses :
    • 1. Informations ;
    • 2. Permanences pour le scrutin des élections européennes du 07/06/2009 ;
    • 3. Date des prochaines Commissions et du prochain Conseil municipal.

Documents joints

CRCM 04/05/2009, PDF, 1.4 Mo

Compte-rendu du Conseil municipal du 04/05/2009