Compte-rendu du 03/12/2012

Compte-rendu du Conseil municipal du 03/12/12

  • Mis à jour : 26 juin 2014

Au cours du Conseil municipal, les élus se sont prononcés sur l’ordre du jour suivant :

-  Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 5 novembre 2012


  • Délibération n°1 : Tableau des effectifs communaux ;
  • Délibération n°2 : Décision modificative n°1 - Budget principal ;
  • Délibération n°3 : Participation aux frais de fonctionnement de l’école de Sauverny ;
  • Délibération n°4 : Participation aux frais de fonctionnement des écoles de Divonnes les Bains ;
  • Délibération n°5 : Acquisition : Débroussailleuse ;
  • Délibération n°6 : Salles communales - tarifs ;
  • Délibération n°7 : SDIS 01 - Convention / Allocation de vétérance ;

  • Questions diverses ;
    • 1. Informations diverses ;
    • 2. Dates des prochaines Commissions et du prochain Conseil municipal.

Documents joints

CRCM 03/12/2012, PDF, 3.5 Mo

Compte-rendu du Conseil municipal du 03/12/2012