Compte rendu du 03/10/2011

  • Mis à jour : 26 juin 2014

Au cours du Conseil du 03/10/2011, les élus se sont prononcés sur l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 05 septembre 2011

  • Délibération nº1 : Participation aux frais de fonctionnement de l’école de Sauverny ;
  • Délibération nº2 : Rénovation de la salle des fêtes – lot n°5 avenant n°1 ;
  • Délibération nº3 : Rénovation de la salle des fêtes – lot n°6 avenant n°1 ;
  • Délibération nº4 : Décision modificative n°1 – Budget annexe de la Zone Artisanale ;
  • Délibération nº5 : Décision modificative n°2 – Budget principal ;
  • Délibération nº6 : Clôture du budget annexe de la Zone artisanale et reversement de l’excédent au budget principal ;
  • Délibération nº7 : Taxe d’Aménagement ;
  • Délibération nº8 : Tarifs de la salle des fêtes ;
  • Délibération nº9 : Motion concernant les projets Varambon Conflan ;
  • Délibération nº10 : Rénovation de la salle des fêtes – lot n°4 avenant n°1 ;

  • Questions diverses :
    • 1. Informations diverses ;
    • 2. Date des prochaines Commissions et du prochain Conseil municipal.

Documents joints

CRCM 03/10/2011, PDF, 3.6 Mo

Compte rendu du Conseil municipal du 03/10/2011