- Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 05 septembre 2011
- Délibération nº1 : Participation aux frais de fonctionnement de l’école de Sauverny ;
- Délibération nº2 : Rénovation de la salle des fêtes – lot n°5 avenant n°1 ;
- Délibération nº3 : Rénovation de la salle des fêtes – lot n°6 avenant n°1 ;
- Délibération nº4 : Décision modificative n°1 – Budget annexe de la Zone Artisanale ;
- Délibération nº5 : Décision modificative n°2 – Budget principal ;
- Délibération nº6 : Clôture du budget annexe de la Zone artisanale et reversement de l’excédent au budget principal ;
- Délibération nº7 : Taxe d’Aménagement ;
- Délibération nº8 : Tarifs de la salle des fêtes ;
- Délibération nº9 : Motion concernant les projets Varambon Conflan ;
- Délibération nº10 : Rénovation de la salle des fêtes – lot n°4 avenant n°1 ;
- Questions diverses :
- 1. Informations diverses ;
- 2. Date des prochaines Commissions et du prochain Conseil municipal.