Compte rendu du 03/05/2010

  • Mis à jour : 26 juin 2014

Au cours du Conseil du 03/05/2010, les élus se sont prononcés sur l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 29 mars 2010

  • Délibération nº1 : Approbation du projet de charte révisée du parc naturel du Haut Jura ;
  • Délibération nº2 : Création d’un poste saisonnier pour les jobs d’été 2010 ;
  • Délibération nº3 : Rénovation de la grange communale – Lot n°4 - avenant n°1 ;
  • Délibération nº4 : Décision modificative n°2 – Budget principal ;

  • Questions diverses :
    • 1. Informations diverses ;
    • 2. Date des prochaines Commissions et du prochain Conseil municipal.

Documents joints

CRCM 03/05/2010, PDF, 1.6 Mo

Compte rendu du Conseil municipal du 03/05/2010