Compte rendu du 02/11/2009

  • Mis à jour : 26 juin 2014

Au cours du Conseil du 02/11/2009, les élus se sont prononcés sur l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 05 octobre 2009

  • Délibération nº1 : Rénovation de la grange municipale – Lot n°1 – Avenant n°2 – Lot n°3 - Avenant n°1 ;
  • Délibération nº2 : Participation aux frais de fonctionnement de l’école privée Sainte-Marie de Chevry.

  • Questions diverses :
    • 1. Informations diverses ;
    • 2. Date des prochaines Commissions et du prochain Conseil municipal.

Documents joints

CRCM 02/11/2009, PDF, 1.1 Mo

Compte rendu du Conseil municipal du 02/11/2009