Compte rendu du 02/04/2012

  • Mis à jour : 26 juin 2014

Au cours du Conseil du 02/04/2012, les élus se sont prononcés sur l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 21 mars 2012

  • Délibération nº1 : Tableau des effectifs communaux ;
  • Délibération nº2 : Contribution au F.S.L. ;
  • Délibération nº3 : Coupes de bois 2012 - Modification de destination ;
  • Délibération nº4 : Jury d’assises - Constitution du jury pour l’année 2013.

  • Questions diverses :
    • 1. Informations diverses ;
    • 2. Date des prochaines Commissions et du prochain Conseil municipal.

Documents joints

CRCM 02/04/2012, PDF, 1.8 Mo

Compte rendu du Conseil municipal du 02/04/2012