Compte rendu du 02/03/2009

  • Mis à jour : 26 juin 2014

Au cours du Conseil du 02/03/2009, les élus se sont prononcés sur l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 02 février 2009

  • Délibération nº1 : Approbation du compte de gestion 2008 et vote du compte administratif 2008 de la Zone artisanale ;
  • Délibération nº2 : Approbation du compte de gestion 2008 et vote du compte administratif 2008 de la Commune ;
  • Délibération nº3 : Affectation du résultat 2008 de la Zone artisanale ;
  • Délibération nº4 : Affectation du résultat 2008 de la Commune ;
  • Délibération nº5 : Vote du Budget primitif 2009 de la Zone artisanale ;
  • Délibération nº6 : Subventions aux associations ;
  • Délibération nº7 : Vote du Budget primitif 2009 de la Commune ;
  • Délibération nº8 : Vote des taux d’imposition 2009 ;
  • Délibération nº9 : Indemnités du Maire et des adjoints ;
  • Délibération nº10 : Engagement de principe PLS 2008 pour l’opération de création des 2 logements sociaux ;
  • Délibération nº11 : Tarification pour la vente de coupes de bois pour 12 lots de 10m3 ;
  • Délibération nº12 : Synthèse du PADD.

  • Questions diverses :
    • 1. Informations ;
    • 2. Date des prochaines Commissions et du prochain Conseil municipal.

Documents joints

CRCM 02/03/2009, PDF, 3.2 Mo

Compte-rendu du Conseil municipal du 02/03/2009