Compte rendu du 01/02/2010

  • Mis à jour : 26 juin 2014

Au cours du Conseil du 01/02/2010, les élus se sont prononcés sur l’ordre du jour suivant :

  • Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 07 décembre 2009

  • Délibération nº1 : Rénovation de la grange municipale – Lot n°2 – Avenant n°2 ;
  • Délibération nº2 : Travaux d’éclairage public – convention de mandat de maîtrise d’ouvrage avec le SIEA ;
  • Délibération nº3 : Convention ATESAT 2010 avec la DDT ;
  • Délibération nº4 : Demande de subvention au titre de la DGE 2010 ;
  • Délibération nº5 : Création d’un emploi occasionnel ;
  • Délibération nº6 : Subvention exceptionnelle suite au sinistre d’Haïti ;

  • Questions diverses :
    • 1. Informations diverses ;
    • 2. Date des prochaines Commissions et du prochain Conseil municipal.

Documents joints

CRCM 01/02/2010, PDF, 1.5 Mo

Compte rendu du Conseil municipal du 01/02/2010